Présentation

L'identification des comptes varie d'un pays à l'autre et parfois même d'une banque à l'autre dans un même pays.

Une normalisation est en cours. Cette norme s'appelle l'IBAN (International Bank Account Number) et ne concerne à ce jour que les pays européens.

Cette normalisation (adoptée par l'ISO sous le numéro 13616) permet de communiquer à tous les partenaires un identifiant unique du compte qui est traité automatiquement par les systèmes de paiements internationaux et les systèmes de compensation locaux.

L’IBAN doit donc absolument être considéré, pour les paiements internationaux, comme un numéro de compte complet, sans chercher à le « découper » en utilisant des notions propres à une culture bancaire donnée telles que le « code guichet » ou le « type de compte ».

La mise en place de l'IBAN est pilotée, en Europe, par l'ECBS (European Committee for Banking Standards) (1).


Constitution de l'IBAN

L'IBAN est constitué de la manière suivante :

Code pays ISO (2) + Cle IBAN (2) + Code IBAN (30)


Où :

    * Le code pays ISO est conforme à la norme ISO 3166 ;

    * La clé est le résultat de l'algorithme de calcul décrit ci-après ;


    * Le BBAN (Basic Bank Account Number) :

        *
          Est propre à chaque pays et représente une codification nationale qui contient forcément l'identification sans ambiguïté de la banque.
        *
          Il ne peut contenir que des caractères compris entre 0 et 9, A et Z, à l'exclusion des minuscules et autres caractères souvent utilisés comme séparateurs.
        *
          Pour un pays donné, le BBAN a forcément une longueur fixe.
        *
          La longueur de la zone identifiant la banque à l'intérieur du BBAN est fixe pour un pays donné.
        *
          Pour la France, « BBAN » = « RIB complet, y compris la clé », sans intervalle ni caractère de séparation.


Notations de l'IBAN

    Electronique : IBAN complet sans aucun séparateur.

    Ex : FR54300040312800032T56H9125

    Papier : IBAN complet avec un intervalle tous les quatre caractères.

    Ex : FR54 3000 4031 2800 032T 56H9 125


Quelques précisions utiles ...

   1.
      Même si dans la plupart des pays l’IBAN peut être déduit des coordonnées bancaires nationales (comme en Belgique, France, Allemagne etc…), certaines banques profitent de la mise en place de l’IBAN pour changer la numérotation des comptes ou des banques/agences.
   2.
      Dans d’autre pays, (Luxembourg, Suède, Suisse, Pologne …) l’IBAN ne peut être simplement déduit des numéros de comptes nationaux, soit parce qu’il existe plusieurs codifications nationales, soit parce que la codification existante n’a pas été retenue (2).
   3.
      Enfin le code BIC précis d’une agence donnée n’est pas nécessairement le code BIC qui doit être utilisé pour créditer un compte tenu dans cette agence par un transfert international.

La mise en place de l’utilisation conjointe de l’IBAN et du code BIC dans l’entreprise doit donc se faire en connaissant et respectant certaines règles :

    - Réclamer aux banquiers de l’entreprise les IBAN et BIC et les reporter sur les factures émises ;

    - Réclamer aux fournisseurs des « originaux » de codification IBAN et BIC tels qu’émis par les banques ;

    - Ne pas laisser les applications calculer les IBAN partir des données existantes.


Pays ayant adopté l’IBAN (au 01/04/2004)

Andorre, Autriche, Belgique, Chypre, République Tchèque, Danemark (îles Faroe et Groenland), Estonie, Finlande, France (Monaco, Antilles-Guyane), Allemagne, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Islande, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Slovaquie, Slovenie, Espagne, Suède, Suisse (Lichtenstein) et Royaume-Uni (Guernesey, Jersey, Irlande du Nord, Ile de Man).

NB : Cette liste est bien évidemment sujette à évolution, au fur et à mesure de l’extension de la normalisation (3).


Contrôle de la clé IBAN

S’il est strictement interdit de calculer une clé IBAN, en revanche il peut être important de savoir contrôler la donnée. Pour les amateurs, on trouvera l'algorithme de contrôle sur le site www.tbg5-finance.org.

   1.
      Prendre l’IBAN en enlevant tout espace utilisé pour la présentation,
   2.
      Déplacer les quatre premiers caractères (pays et clé) à la fin,
   3.
      Convertir les caractères alphabétiques présents dans la chaîne ainsi obtenue en utilisant la grille ci-après :

     A = 10 G = 16 M = 22 S = 28 Y = 34

     B = 11 H = 17 N = 23 T = 29 Z = 35

     C = 12 I = 18 O = 24 U = 30

     D = 13 J = 19 P = 25 V = 31

     E = 14 K = 20 Q = 26 W = 32

     F = 15 L = 21 R = 27 X = 33

4. Diviser par 97 le nombre obtenu,

5. Le reste doit être égal à 1.


Exemple en France :

IBAN : FR54 3000 4031 2800 032T 56H9 125

    Déplacement des quatre premiers caractères à la fin :
    300040312800032T56H9125FR54

    Remplacement :
    T vaut 29, H vaut 17, F vaut 15, R vaut 27 ce qui donne :
    3000403128000322956179125152754

    Division :
    3000403128000322956179125152754 / 97 =
    3000403128000322956179125152753 reste 1.


